Conditions générales de vente

Article 1

En acceptant une offre ou en faisant une commande, le client accepte nos conditions générales, même s'il y à d'autres conditions personnelles sur le bon de commande du client.

Article 2

Les conditions suivantes sont applicables uniquement sur les ventes faites via notre web shop, une vente téléphonique, une commande par mail ou par fax chez Cosy House. A cette occasion nous considérons ceci comme une vente à distance.

Article 3

Sur notre web shop les prix affichés sont 21% tva incluse. S'il n'y à pas de sélection pour une collection dans un de nos magasins, les frais de transport seront calculés séparément.

Article 4

Le consommateur donne son accord pour que la valeur de la commande passée sur le web shop à la même valeur qu'un acte sous seing. Le mail envoyé pour la confirmation de votre commande sera utilisé comme preuve irrévocable de la commande.

Article 5

Dans notre web shop "linge de table" chaque produit est sur mesure. Le consommateur accepte ne jamais avoir le droit sur un retour pour un produit faits sur mesure. Pour ne pas avoir d'hésitations ou de problèmes de coloris et de motifs nous offrons au client la possibilité de recevoir des échantillons.

Article 6

Dans le web shop "linge de lit" les conditions générales de vente sont en vigueur. Le client à le droit de supprimer la vente ou de refuser le produit sans aucune raison. Il n'y pas d'amande à payer, mais le client est obligé de renvoyer le produit inutilisé dans les 8 jours après la livraison dans l'emballage d’origine.

Après contrôle, nous conservons le droit, de refuser les marchandises si les conditions préalables ne sont pas respectées. Les frais de port de ce renvoi sont à charge du client.

Article 7

Votre commande sera toujours bien traitée et soigneusement inspectée sur la qualité. Si par hasard, un incident se produisait, une solution a l’amiable sera toujours trouvée. Les petites imperfections dans le tissu ou le dessin sont toujours possibles. Chaque nappe est coupée et confectionnée manuellement!  Nous ne pouvons pas accepter les plaintes portant sur des erreurs de coupe de moins de 3%. Chaque plainte doit nous être communiquée dans les 8 jours après collection ou livraison.

Article 8

L'entretien spécifique de chaque produit sera communiqué. Le client accepte ainsi d'être au courant de l’entretien du produit.

Article 9

Si le client désire prendre sa commande dans un de nos magasins, Il sera contacté par téléphone quand la commande est disponible.

Article 10

Les housses de couettes et le linge de table sont disponibles en stock. Si l'article(Cosy House dépend de ses fournisseurs) n'est pas disponible, le client sera informé. Si l'article commandé ne serait pas disponible dans un délai d’un mois, le client peut annuler sa commande sans charge et sans droit d' indemnité, même dans le cas de force majeure.

Article 11

Un délai de livraison convenu ne peut jamais être considéré obligatoire a moins d’avoir été spécifié. Le client n'a pas le droit d'indemnité.

Article 12

Tous les produits qui ne sont pas collectés après un délai de 6 mois deviennent notre propriété.

Article 13

Toutes nos transactions sont applicables par les lois Belges.

Tous les désaccords après un contrat entre Cosy House et le client ne pouvant être réglés à l’amiable seront traités par les cours autorisées de Mechelen (Belgique).

Si vous désirez nous communiquer une plainte, vous nous envoyez une lettre recommandée dans laquelle vous stipulez clairement vos remarques.

Cosy House s'engage a vous répondre dans les 10 jours après réception de votre courier.

COSY HOUSE

Baron Opsomerlaan 60

2500 LIER

 

Cosy House respecte votre vie privée conforme à la loi de 8/2/1992, la loi sur e-commerce de 11/03/2003 et l’arrête Royal de 04/04/2003 concernant vos données personnelles. Le client à toujours le droit de les voir, les changer ou les enlever.

Nous utilisons vos données uniquement pour le traitement de votre commande. Jamais ces informations personnelles détaillées seront distribuées ou vendues au tiers.

Exclus les sociétés contactées pour le traitement de votre commande, comme par exemple le transporteur.

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